Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DECO SAUVAGE
SOCIETE NOUVELLE DES TISSAGES DE LA CHRISTOREE

Numéro de dépôt :
94513473
Date de dépôt :
28/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque DECO SAUVAGE

Déposée le 28 mars 1994 par la société SOCIETE NOUVELLE DES TISSAGES DE LA CHRISTOREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECO SAUVAGE »

Le déposant est la société SOCIETE NOUVELLE DES TISSAGES DE LA CHRISTOREE domicilié(e) 17 RUE DE LA CHRISTOREE, 69240 BOURG DE THIZY - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 869 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE NOUVELLE DES TISSAGES DE LA CHRISTOREE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

SOCIETE NOUVELLE DES TISSAGES DE LA CHRISTOREE a également déposé les autres marques suivantes : CHOUETTE , COUP D'ECLAT , JAN CRIS , COTON SAUVAGE


SOCIETE NOUVELLE DES TISSAGES DE LA CHRISTOREE - 17 RUE DE LA CHRISTOREE, 69240 BOURG DE THIZY - France - SIREN 315869925


STE NOUVELLE DES TISSAGES DE LA CHRISTOREE - France


Inscription le 3 août 1998 - Rejet total n°259370 - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1998-08-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. (Chauffe assiettes). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. (Plateaux, bougeoires ornements de la table). Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. (Tissu d'ameublement plaids avec graphisme spécifique en pure laine). Vêtements, chaussure (vêtements d'intérieur fabriqué à base de pure laine ou de coton)

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.